LA GAZETTE de Toulouse

LES EDITIONS DE LA GAZETTE S.A. " GAZETTE DU MIDI "

Présentation de la marque LA GAZETTE de Toulouse

Déposée le 14 octobre 1999 par la Société Anonyme (SA) LES EDITIONS DE LA GAZETTE " GAZETTE DU MIDI " auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA GAZETTE de Toulouse » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-47 du 19 novembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES EDITIONS DE LA GAZETTE " GAZETTE DU MIDI " domicilié(e) 48, ALLEES JEAN-JAURES, BP 11, 31012 TOULOUSE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 560 800 385 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. LES EDITIONS DE LA GAZETTE " GAZETTE DU MIDI " - France.

La marque LA GAZETTE de Toulouse a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99817548.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA GAZETTE de Toulouse est expirée depuis le 14 octobre 2009.

LES EDITIONS DE LA GAZETTE " GAZETTE DU MIDI " a également déposé les autres marques suivantes : LA GAZETTE de Toulouse , LA GAZETTE CITOYENNE , ESPACE GAZETTE , LA SEMAINE de Toulouse , LE JOURNAL CITOYEN