Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Z EMMA ZIMMERMAN
LES EDITIONS DE LA GAZELLE, EURL Mme. emmanuelle pelloie
Numéro de dépôt :
4041427
Date de dépôt :
21/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque Z EMMA ZIMMERMAN
Déposée par voie électronique le 21 octobre 2013 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) LES EDITIONS DE LA GAZELLE et madame emmanuelle pelloie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Z EMMA ZIMMERMAN »
Les déposants sont l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) LES EDITIONS DE LA GAZELLE domicilié(e) 111 AVENUE VICTOR HUGO - 75874 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 et madame emmanuelle pelloie domicilié(e) 1 rue charles pierre, (chez madame pelloie françoise) - 45240 - la ferte st aubin - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES EDITIONS DE LA GAZELLE, Mme. Florence Rebrassier domicilié(e) 111 AVENUE VICTOR HUGO - 75874 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LES EDITIONS DE LA GAZELLE, EURL - 111 AVENUE VICTOR HUGO - 75874 - PARIS - France - SIREN 5
Mme. emmanuelle pelloie - 1 rue charles pierre, (chez madame pelloie françoise) - 45240 - la ferte st aubin - France
LES EDITIONS DE LA GAZELLE, Mme. Florence Rebrassier - 111 AVENUE VICTOR HUGO - 75874 - PARIS - France
Publication - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46
Inscription le 27 avril 2018 - Rejet total n°722856 - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-04-27
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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