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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES EDITIONS DE LA COLLINE
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ROUTE LIBRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROUTE LIBRE
LES EDITIONS DE LA COLLINE (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1312087
Date de dépôt :
14/12/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/12/1994

Présentation de la marque ROUTE LIBRE

Déposée le 14 décembre 1984 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES EDITIONS DE LA COLLINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROUTE LIBRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES EDITIONS DE LA COLLINE domicilié(e) 7, rue Aude, 92210 SAINT CLOUD. - France.

La marque ROUTE LIBRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1312087.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROUTE LIBRE est expirée depuis le 14 décembre 1994.

LES EDITIONS DE LA COLLINE a également déposé les autres marques suivantes : CAMPING CARS ET MOTOR HOMES


LES EDITIONS DE LA COLLINE (S.A.R.L.) - 7, rue Aude, 92210 SAINT CLOUD. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-46

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