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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES EDITIONS DE L'ECHIQUIER
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PAC
Marque expirée - Marque en non vigueur

PAC
LES EDITIONS DE L'ECHIQUIER Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
96631341
Date de dépôt :
20/06/1996
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/06/2016

Présentation de la marque PAC

Déposée le 20 juin 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES EDITIONS DE L'ECHIQUIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PAC »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES EDITIONS DE L'ECHIQUIER domicilié(e) 6 rue Robert Schuman,68170 RIXHEIM (dossier no 2317870) - 68170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 946 150 349 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX (dossier no 2317870) - 67080 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 39 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PAC est expirée depuis le 20 juin 2016.

LES EDITIONS DE L'ECHIQUIER a également déposé les autres marques suivantes : HEBDO PAM , HORIZON , PAM , GROUPE DES GRATUITS DE L'EST , HEBDOGAB , HEBDO GAB , BASKET MAGAZINE , PAC , FIL PAM , HEBDO PAC


LES EDITIONS DE L'ECHIQUIER Société par Actions Simplifiée - 6 rue Robert Schuman,68170 RIXHEIM (dossier no 2317870) - 68170 - France - SIREN 946150349


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX (dossier no 2317870) - 67080 - France


Renouvellement sans limitation le 23 juin 2006 n°2317870 - Publication au BOPI 2006-06-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-49

Publication - Publication le 2 août 1996 au BOPI 1996-31

Journaux et périodiques, suppléments de journaux, revues, livres, imprimés et publications, produits de l'imprimerie; papier et articles en papier; carton et articles en carton; photographies; papeterie; articles pour reliures; caractères d'imprimerie; clichés.Distribution de journaux, revues, livres.Edition de journaux, revues, livres, et plus généralement, de toutes publications; services liés à l'information en matière d'éducation, de formation, de divertissement, d'activités sportives et culturelles; services d'éducation et de divertissement; services d'organisation de manifestations et, notamment, sportives ou culturelles; services de montage de programmes radiophoniques, de télévision, audiovisuels et vidéos; divertissement radiophonique et télévisé; services de production et de distribution de films vidéo et télévisés

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.