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Marques déposées par LES EDITIONS DE BOURGOGNE
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DOC SANTE SANTE ENVIRONNEMENT BIEN ETRE NOUS SOMMES TOUS CONCERNES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOC SANTE SANTE ENVIRONNEMENT BIEN ETRE NOUS SOMMES TOUS CONCERNES
LES EDITIONS DE BOURGOGNE

Numéro de dépôt :
98752405
Date de dépôt :
30/09/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/09/2008

Présentation de la marque DOC SANTE SANTE ENVIRONNEMENT BIEN ETRE NOUS SOMMES TOUS CONCERNES

Déposée le 30 septembre 1998 par LES EDITIONS DE BOURGOGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOC SANTE SANTE ENVIRONNEMENT BIEN ETRE NOUS SOMMES TOUS CONCERNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-45 du 6 novembre 1998.

Le déposant est LES EDITIONS DE BOURGOGNE, domicilié(e) 18 RUE DE L'OUVREE, 21200 BEAUNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr SABY Henri ASSOCIATION LES EDITIONS DE BOURGOGNE - France.

La marque DOC SANTE SANTE ENVIRONNEMENT BIEN ETRE NOUS SOMMES TOUS CONCERNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98752405.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOC SANTE SANTE ENVIRONNEMENT BIEN ETRE NOUS SOMMES TOUS CONCERNES est expirée depuis le 30 septembre 2008.


LES EDITIONS DE BOURGOGNE - 18 RUE DE L'OUVREE, 21200 BEAUNE - France


Mr SABY Henri ASSOCIATION LES EDITIONS DE BOURGOGNE - France


Inscription le 5 mars 2001 - Rejet partiel n°317093 - Publication au BOPI 2001-03-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-17

Publication - Publication le 6 nov. 1998 au BOPI 1998-45

- papiers cartons - édition de livres et revues - communication par terminaux d'ordinateurs (via Internet).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.