Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SEQUENCE EO
LES EDITIONS D'ORGANISATION (S.A.)

Numéro de dépôt :
92404246
Date de dépôt :
05/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque SEQUENCE EO

Déposée le 5 février 1992 par la Société Anonyme (SA) LES EDITIONS D'ORGANISATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SEQUENCE EO »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES EDITIONS D'ORGANISATION domicilié(e) 26 avenue Emile Zola, 75015 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAPRI (Sarl) - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

LES EDITIONS D'ORGANISATION a également déposé les autres marques suivantes : HT , CHRONOTHEQUE , EDIA LIBRAIRIE DES ENTREPRISES , DECRYPTONS , L'ENTREPRISE CITOYENNE , MODUL'EO , CHRONOTHEQUE


LES EDITIONS D'ORGANISATION (S.A.) - 26 avenue Emile Zola, 75015 PARIS - France


CAPRI (Sarl) - France


Publication - Publication le 20 mars 1992 au BOPI 1992-06

Imprimés, livres, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; éducation et divertissement, édition de livres et revues

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.