Marque enregistrée - Marque en non vigueur

YVON
LES EDITIONS D'ART YVON (société anonyme)

Numéro de dépôt :
3117746
Date de dépôt :
22/08/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/08/2011

Présentation de la marque YVON

Déposée le 22 août 2001 par la Société Anonyme (SA) LES EDITIONS D'ART YVON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « YVON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-39 du 28 septembre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES EDITIONS D'ART YVON domicilié(e) 30, Avenue Jean Jaurès, 94110 ARCUEIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 156 594 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX - France.

La marque YVON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3117746.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YVON est expirée depuis le 22 août 2011.

LES EDITIONS D'ART YVON a également déposé les autres marques suivantes : CARTOCADRE , EST-CE TA FÊTE , (Marque figurative) , ART ET PHOTO , ESTAFETTE , ESTAFETE


LES EDITIONS D'ART YVON (société anonyme) - 30, Avenue Jean Jaurès, 94110 ARCUEIL - France - SIREN 572156594


CABINET LAVOIX - France


Inscription le 28 janvier 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°467793 - Publication au BOPI 2008-01-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-04

Publication - Publication le 28 sept. 2001 au BOPI 2001-39

Services de télécommunications. Agences de presse et d'informations. Services de communications téléphoniques, télégraphiques et télématiques et par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et en particulier sur terminaux, périphériques d'ordinateur ou équipements électroniques et/ou numériques ; et notamment vidéophone, visiophone et vidéoconférence ; expédition, transmission de dépêches et de messages ; services de télex, télégrammes ; transmission d'informations par téléscripteur, services de transmission d'information par réseau télématique ; service de transmission d'informations et de nouvelles par tous moyens de communication et de télécommunication ; services de messagerie et de courrier électroniques ou informatiques ; services de location d'appareils et d'instruments informatiques, de téléinformatique et de télématiques ; transmission d'informations contenues dans un centre serveur ; services d'échanges électroniques d'informations et d'images ; services de transmission de textes, de documents électroniques, de base de données, de graphiques et d'informations audiovisuelles accessibles par codes d'accès, par serveurs de traitement de données, par serveurs de bases de données informatiques, par réseaux informatiques ou télématiques, y compris le réseau global de communication, le réseau mondial Web et le réseau permettant d'apporter le contenu et les services du réseau global de communication et du réseau mondial Web sur les téléphones cellulaires ainsi que sur tout autre terminal sans fil ; transmission de programmes d'ordinateurs accessibles par code d'accès par des interfaces de pages-réseau personnalisées ; transmission de publications périodiques et autres imprimés par ordinateurs et par réseau de communication ; services de communication (transmission) en temps réels entre les utilisateurs d'ordinateurs sur le réseau global de communication et le réseau mondial Web.