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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LES EDITIONS D'ART YVON
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CARTOCADRE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CARTOCADRE
LES EDITIONS D'ART YVON (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1577460
Date de dépôt :
26/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/02/2010

Présentation de la marque CARTOCADRE

Déposée le 26 février 1990 par la Société Anonyme (SA) LES EDITIONS D'ART YVON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CARTOCADRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES EDITIONS D'ART YVON domicilié(e) 30, Avenue Jean-Jaurès, 94110 ARCUEIL (dossier no 2166112) - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 156 594 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) (dossier no 2166112) - France.

La marque CARTOCADRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1577460.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CARTOCADRE est expirée depuis le 26 février 2010.

LES EDITIONS D'ART YVON a également déposé les autres marques suivantes : EST-CE TA FÊTE , (Marque figurative) , ART ET PHOTO , ESTAFETTE , ESTAFETE , YVON


LES EDITIONS D'ART YVON (société anonyme) - 30, Avenue Jean-Jaurès, 94110 ARCUEIL (dossier no 2166112) - France - SIREN 572156594


CABINET LAVOIX - (dossier no 2166112) - France


Renouvellement sans limitation le 25 février 2000 n°2166112 - Publication au BOPI 2000-02-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-31

Inscription le 28 janvier 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°467793 - Publication au BOPI 2008-01-28

Cartes postales et cadres pour cartes postales

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.