Déposée le 4 octobre 2002 par Les Editions Australes Internationales L.T.D
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CAP OCEAN INDIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-46 du 15 novembre 2002.
Le déposant est Les Editions Australes Internationales L.T.D. domicilié(e) 14 F Enniskillen Port Louis,Ile Maurice - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Editions Australes Internationales LTD domicilié(e) 14 F Enniskillen Port Louis,Ile Maurice - France.
La marque CAP OCEAN INDIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3187715.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Les Editions Australes Internationales L.T.D. - 14 F Enniskillen Port Louis,Ile Maurice - France
Les Editions Australes Internationales LTD - 14 F Enniskillen Port Louis,Ile Maurice - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-11
Publication - Publication le 15 nov. 2002 au BOPI 2002-46
Produits de l'imprimerie Agence de presse et d'informations Editions de livres, revues
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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