Marque expirée - Marque en non vigueur

Paris
LES EDITIONS ARTISTIQUES DU TERTRE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3458035
Date de dépôt :
20/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/10/2016
Paris de LES EDITIONS ARTISTIQUES DU TERTRE

Présentation de la marque Paris

Déposée le 20 octobre 2006 par la Société Anonyme (SA) LES EDITIONS ARTISTIQUES DU TERTRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Paris »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES EDITIONS ARTISTIQUES DU TERTRE domicilié(e) 30 rue des Saules,75018 PARIS - 75018 - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 896 045 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 39, rue de Liège,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Paris est expirée depuis le 20 octobre 2016.

LES EDITIONS ARTISTIQUES DU TERTRE a également déposé les autres marques suivantes : CLAIRE D'ORBE , Paris Affiches , ,


LES EDITIONS ARTISTIQUES DU TERTRE Société Anonyme - 30 rue des Saules,75018 PARIS - 75018 - France - SIREN 321896045


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 39, rue de Liège,75008 PARIS - 75008 - France


Publication - Publication au BOPI 2006-47

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-13

Republication - Publication le 16 mars 2007 au BOPI 2007-11

Produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, articles de papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), caractère d'imprimerie, clichés, photographies, images, papier, carton, boîtes en carton ou en papier, affiches, porte-affiches en papier ou en carton, albums, cartes, livres, livrets, manuels, livres, journaux, journaux de bande dessinée, prospectus, brochures, calendriers, almanachs, instruments d'écriture, crayons, objets d'art gravés ou lithographiés, tableaux (peintures) encadrés ou non, aquarelles, patrons pour la couture, dessins, instruments de dessin, mouchoirs de poche en papier, serviettes de table en papier, linge de table en papier, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques), billets (tickets), catalogues, chemises pour documents, corbeilles à papier, dossiers (papeterie), drapeaux (en papier), gommes à effacer, enseignes en papier ou en carton, signets.

Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs à main, à dos, à roulettes, sacs d'alpinistes, de campeurs, de plage, d'écoliers, coffrest destinés à contenir des affaires de toilette, colliers ou habits pour animaux, filets ou sacs à provision, sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir).

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence, objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre, ustensiles ou nécessaires de toilette, poubelles, verres, récipients, vaisselle non en métaux précieux.

Tissus, couvertures de lit et de table, tissus à usage textile, tissus élastiques, velours, linge de lit, linge de maison, linge de table non en papier, linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie, tee-shirts, maillots, chemises, vêtements en cuir ou en imitation du cuir, ceintures (habillement), fourrures (vêtements), parkas, vestes, écharpes, gants (habillement), foulards, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures de plage, de ski ou de sport, couches en matières textiles, sous-vêtements, costumes, casquettes, bonnets.

Jeux, jouets, appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, jeux automatiques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, jeux automatiques (machines) à prépaiement, décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage), arbres de noël en matières synthétiques, appareils de culture physique ou de gymnastique, balles ou ballons de jeu, tables, queues ou billes de billard, jeux de cartes ou de tables, patins à glace ou a roulettes, trotinettes, planches à voile ou pour le surf, raquettes, raquettes à neige, skis, rembourrages de protection (parties d'habillement de sport), pistolets à air (jouets), matériel pour le tir à l'arc, armes d'escrime, bicyclettes fixes d'entraînement, boules de jeu, cannes de golf, balles de golf, fléchettes, cibles, dés (jeux).