Présentation de la marque LES ECURIES SAINTE-HORTENSE
Déposée le 6 août 2004 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) LES ECURIES SAINTE-HORTENSE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LES ECURIES SAINTE-HORTENSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-38 du 17 septembre 2004.
Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) LES ECURIES SAINTE-HORTENSE domicilié(e) Rue du Château,56220 ROCHEFORT-EN-TERRE - 56220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 938 343 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ghislaine LIMON DUPARCMEUR domicilié(e) Rue du Château,56220 ROCHEFORT-EN-TERRE - 56220 - France.
La marque LES ECURIES SAINTE-HORTENSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3308192.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ECURIES SAINTE-HORTENSE est expirée depuis le 6 août 2014.
EURL LES ECURIES SAINTE-HORTENSE - Rue du Château,56220 ROCHEFORT-EN-TERRE - 56220 - France - SIREN 452938343
Ghislaine LIMON DUPARCMEUR - Rue du Château,56220 ROCHEFORT-EN-TERRE - 56220 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-02
Publication - Publication le 17 sept. 2004 au BOPI 2004-38
Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres journaux ; prospectus ; calendriers ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; sacs et sachets pour l'emballage en papier, carton, ou matière plastique. Meubles, miroirs, cadres, objets d'art en bois, boîtes en bois. Linge de maison, linge de table en tissu.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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