Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Bux-Poney
Les écuries AR, EARL
Mme Ruth Aline
M. Kata Eric

Numéro de dépôt :
3952648
Date de dépôt :
11/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/10/2022
Bux-Poney de Les écuries AR

Présentation de la marque Bux-Poney

Déposée le 11 octobre 2012 par Les écuries AR, madame Ruth Aline, monsieur Kata Eric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Bux-Poney » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-44 du 2 novembre 2012.

Les déposants sont Les écuries AR, EARL domicilié(e) Lieudit Ville - 55300 - BUXERULLES - France, madame Ruth Aline domicilié(e) Lieudit Ville - 55300 - BUXERULLES - France, monsieur Kata Eric domicilié(e) Lieudit Ville - 55300 - BUXERULLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les écuries AR, Mme Ruth Aline domicilié(e) Lieudit Ville - 55300 - BUXERULLES - France.

La marque Bux-Poney a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3952648.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bux-Poney est expirée depuis le 11 octobre 2022.


Les écuries AR, EARL - Lieudit Ville - 55300 - BUXERULLES - France

Mme Ruth Aline - Lieudit Ville - 55300 - BUXERULLES - France

M. Kata Eric - Lieudit Ville - 55300 - BUXERULLES - France


Les écuries AR, Mme Ruth Aline - Lieudit Ville - 55300 - BUXERULLES - France


Publication - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Enregistrement avec modification - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05

Animaux vivants ;

Activités sportives et culturelles.