Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les ECOLOGISTES MOUVEMENT ECOLOGISTE INDEPENDANT
LES ECOLOGISTES Mouvement Ecologiste Indépendant, Association à caractère politique

Numéro de dépôt :
4201449
Date de dépôt :
03/08/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/08/2025
Les ECOLOGISTES MOUVEMENT ECOLOGISTE INDEPENDANT de LES ECOLOGISTES Mouvement Ecologiste Indépendant

Présentation de la marque Les ECOLOGISTES MOUVEMENT ECOLOGISTE INDEPENDANT

Déposée le 3 août 2015 par LES ECOLOGISTES Mouvement Ecologiste Indépendant auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Les ECOLOGISTES MOUVEMENT ECOLOGISTE INDEPENDANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-35 du 28 août 2015.

Le déposant est LES ECOLOGISTES Mouvement Ecologiste Indépendant, Association à caractère politique domicilié(e) 10 RUE PRINCIPALE - 68210 - FULLEREN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES ECOLOGISTES Mouvement Ecologiste Indépendant, M. WAECHTER Antoine domicilié(e) 10 RUE PRINCIPALE - 68210 - FULLEREN - France.

La marque Les ECOLOGISTES MOUVEMENT ECOLOGISTE INDEPENDANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4201449.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les ECOLOGISTES MOUVEMENT ECOLOGISTE INDEPENDANT arrivera à expiration en date du 3 août 2025.


LES ECOLOGISTES Mouvement Ecologiste Indépendant, Association à caractère politique - 10 RUE PRINCIPALE - 68210 - FULLEREN - France


LES ECOLOGISTES Mouvement Ecologiste Indépendant, M. WAECHTER Antoine - 10 RUE PRINCIPALE - 68210 - FULLEREN - France


Publication - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-35

Enregistrement avec modification - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11

Prospectus ; brochures ; calendriers ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Formation ; publication de livres ; production et location de films cinématographiques ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.