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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Les Eco-bâtisseurs
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LES ÉCO-BÂTISSEURS Concilier écologie, confort et économie
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES ÉCO-BÂTISSEURS Concilier écologie, confort et économie
Les Eco-bâtisseurs, sarl

Numéro de dépôt :
3903004
Date de dépôt :
06/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/03/2022
LES ÉCO-BÂTISSEURS Concilier écologie, confort et économie de Les Eco-bâtisseurs

Présentation de la marque LES ÉCO-BÂTISSEURS Concilier écologie, confort et économie

Déposée le 6 mars 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Les Eco-bâtisseurs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES ÉCO-BÂTISSEURS Concilier écologie, confort et économie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-13 du 30 mars 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Les Eco-bâtisseurs domicilié(e) Les échamps, 190 Route de Tauzuc - 07190 - SAINT SAUVEUR DE MONTAGUT - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 956 502 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Eco-bâtisseurs, M. GAULON James domicilié(e) Les échamps, 190 Route de Tauzuc - 07190 - SAINT SAUVEUR DE MONTAGUT - France.

La marque LES ÉCO-BÂTISSEURS Concilier écologie, confort et économie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3903004.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ÉCO-BÂTISSEURS Concilier écologie, confort et économie est expirée depuis le 6 mars 2022.


Les Eco-bâtisseurs, sarl - Les échamps, 190 Route de Tauzuc - 07190 - SAINT SAUVEUR DE MONTAGUT - France - SIREN 501956502


Les Eco-bâtisseurs, M. GAULON James - Les échamps, 190 Route de Tauzuc - 07190 - SAINT SAUVEUR DE MONTAGUT - France


Publication - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Republication pour erratum - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Enregistrement avec modification - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Inscription le 1 juin 2016 - Transmission totale de propriété n°671100 - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-06-01

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ;

Éducation ; formation ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure.