Déposée le 11 février 2002 par l'association loi 1901 Les eclisses
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LES CORDES EN BALLADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-12 du 22 mars 2002.
Le déposant est l'association loi 1901 Les eclisses domicilié(e) chemin du patre - 07400 - LE TEIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 736 974 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Les eclisses domicilié(e) chemin du patre - 07400 - LE TEIL - France.
La marque LES CORDES EN BALLADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3147922.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES CORDES EN BALLADE est expirée depuis le 11 février 2022.
Les eclisses, Association loi 1901 - chemin du patre - 07400 - LE TEIL - France - SIREN 423736974
Les eclisses - chemin du patre - 07400 - LE TEIL - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-37
Publication - Publication le 22 mars 2002 au BOPI 2002-12
Renouvellement sans limitation le 1 février 2012 n°2490701 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-02-01
Appareils pour la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques. Produits de l'imprimerie. Papier, carton et produits en ces matières, à savoir : cartonnages, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage, matériel pour artistes Education, formation, divertissement, activités culturelles production de spectacles. Organisation de concours en matière de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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