Marque enregistrée - Marque en vigueur

Éclats
Les Eclats, Association

Numéro de dépôt :
4311451
Date de dépôt :
31/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/10/2026
Éclats de Les Eclats

Présentation de la marque Éclats

Déposée par voie électronique le 31 octobre 2016 par la société Les Eclats auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Éclats » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-47 du 25 novembre 2016.

Le déposant est la société Les Eclats domicilié(e) Chapelle St Vincent, 20 Q rue Albert 1er - 17000 - LA ROCHELLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 473 609 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association Les Eclats, Mme. CHARLOTTE AUDIGIER domicilié(e) Chapelle St Vincent, RUE Albert 1er - 17000 - LA ROCHELLE - France.

La marque Éclats a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4311451.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Éclats arrivera à expiration en date du 31 octobre 2026.


Les Eclats, Association - Chapelle St Vincent, 20 Q rue Albert 1er - 17000 - LA ROCHELLE - France - SIREN 442473609


Association Les Eclats, Mme. CHARLOTTE AUDIGIER - Chapelle St Vincent, RUE Albert 1er - 17000 - LA ROCHELLE - France


Publication - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-47

Enregistrement sans modification - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-08

Activités sportives et culturelles .