Marque expirée - Marque en non vigueur

Les Eaux du Midi
SARL Les Eaux du Midi
MONGE Noelle Pouvoir
Gueremy Eric

Numéro de dépôt :
3477230
Date de dépôt :
24/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/01/2017
Les Eaux du Midi de Les Eaux du Midi

Présentation de la marque Les Eaux du Midi

Déposée le 24 janvier 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Les Eaux du Midi, MONGE Noelle Pouvoir, Gueremy Eric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Eaux du Midi »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) Les Eaux du Midi domicilié(e) 30 Rue de la Comedie,82000 MONTAUBAN - 82000 - France, MONGE Noelle Pouvoir domicilié(e) 30 Rue de la Comedie,82000 MONTAUBAN - 82000 - France, Gueremy Eric domicilié(e) 30 Rue de la Comédie,82000 MONTAUBAN - 82000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Eaux du Midi domicilié(e) 30 Rue de la Comedie,82000 MONTAUBAN - 82000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Eaux du Midi est expirée depuis le 24 janvier 2017.


SARL Les Eaux du Midi - 30 Rue de la Comedie,82000 MONTAUBAN - 82000 - France

MONGE Noelle Pouvoir - 30 Rue de la Comedie,82000 MONTAUBAN - 82000 - France

Gueremy Eric - 30 Rue de la Comédie,82000 MONTAUBAN - 82000 - France


Les Eaux du Midi - 30 Rue de la Comedie,82000 MONTAUBAN - 82000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-26

Publication - Publication le 2 mars 2007 au BOPI 2007-09

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