Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SAMATAN FOIES GRAS
Numéro de dépôt :
1740120
Date de dépôt :
30/07/1991
Lieu de dépôt :
AUCH
Date d'expiration :
30/07/2001
Présentation de la marque SAMATAN FOIES GRAS
Déposée le 30 juillet 1991 par la Société Anonyme (SA) LES DUCS DE GASCOGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUCH), la marque française « SAMATAN FOIES GRAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SAMATAN FOIES GRAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1740120.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAMATAN FOIES GRAS est expirée depuis le 30 juillet 2001.
LES DUCS DE GASCOGNE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-10