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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LES DUCS DE GASCOGNE
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SAMATAN FOIES GRAS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAMATAN FOIES GRAS
LES DUCS DE GASCOGNE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1740120
Date de dépôt :
30/07/1991
Lieu de dépôt :
AUCH
Date d'expiration :
30/07/2001

Présentation de la marque SAMATAN FOIES GRAS

Déposée le 30 juillet 1991 par la Société Anonyme (SA) LES DUCS DE GASCOGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUCH), la marque française « SAMATAN FOIES GRAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES DUCS DE GASCOGNE domicilié(e) Route de Mauvezin, 32201 GIMONT Cédex - France.

La marque SAMATAN FOIES GRAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1740120.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAMATAN FOIES GRAS est expirée depuis le 30 juillet 2001.

LES DUCS DE GASCOGNE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , DUCS DE GASCOGNE , CANARDIE , DUO GOURMET , CUISIGNAC , Les bons Mets BIO , DUCS DE GASCOGNE , JEAN DE VEYRAC , BLASON GOURMAND , LES DUCS FOIES GRAS DE FRANCE


LES DUCS DE GASCOGNE (S.A.) - Route de Mauvezin, 32201 GIMONT Cédex - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-10

Conserves de produits régionaux, à savoir Foies gras