Déposée le 29 novembre 1991 par la Société Anonyme (SA) LES DUCS DE GASCOGNE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES DUCS DE GASCOGNE domicilié(e) Route de Mauvezin - 32200 - GIMONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 620 107 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE & BARDOU domicilié(e) BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE CEDEX - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1737064.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LES DUCS DE GASCOGNE, Société Anonyme - Route de Mauvezin - 32200 - GIMONT - France - SIREN 395620107
CABINET MORELLE & BARDOU - BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE CEDEX - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-01
Renouvellement sans limitation le 27 novembre 2001 n°2210503 - Publication au BOPI 2001-11-27
Renouvellement sans limitation le 10 octobre 2011 n°2481867 - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-10-10
Viande de canard, canard, blocs et mousses de foies gras de canard, extraits de viande de canard;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses de canard;sauces à salade;conserves à base de canard.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glaces à rafraîchir
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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