LES DUCS FOIES GRAS DE FRANCE

LES DUCS DE GASCOGNE

Présentation de la marque LES DUCS FOIES GRAS DE FRANCE

Déposée le 24 avril 1997 par la société LES DUCS DE GASCOGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES DUCS FOIES GRAS DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-23 du 6 juin 1997.

Le déposant est la société LES DUCS DE GASCOGNE domicilié(e) ayant son siège social Route de Mauvezin, 32200 Gimont - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 620 107 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE ET BARDOU - France.

La marque LES DUCS FOIES GRAS DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97675903.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES DUCS FOIES GRAS DE FRANCE est expirée depuis le 24 avril 2007.

LES DUCS DE GASCOGNE a également déposé les autres marques suivantes : SAMATAN FOIES GRAS , (Marque figurative) , DUCS DE GASCOGNE , CANARDIE , DUO GOURMET , CUISIGNAC , Les bons Mets BIO , DUCS DE GASCOGNE , JEAN DE VEYRAC , BLASON GOURMAND