Déposée par voie électronique le 25 octobre 2017 par LES DUCS DE GASCOGNE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Les bons Mets BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-46 du 17 novembre 2017.
Le déposant est LES DUCS DE GASCOGNE domicilié(e) Route de Mauvezin - 32200 - GIMONT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Morelle & Bardou, Madame Cécile DAT-BABIN domicilié(e) 9 avenue de l'Europe - 31522 - Ramonville Saint-Agne Cedex - France.
La marque Les bons Mets BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4399187.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LES DUCS DE GASCOGNE - Route de Mauvezin - 32200 - GIMONT - France
Cabinet Morelle & Bardou, Madame Cécile DAT-BABIN - 9 avenue de l'Europe - 31522 - Ramonville Saint-Agne Cedex - France
Publication - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-46
Enregistrement avec modification - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-12
Viande, poisson, volaille, gibier, salaisons et charcuterie, mollusques comestibles non vivants, crustacés non vivants ; extraits de viande, de poisson, de volaille, de mollusques, de crustacés ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, marmelades, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers, beurre, fromage, crème (produit laitier), yaourt ; huiles et graisses comestibles ; boissons lactées où le lait prédomine; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca ; farines et préparations faites de céréales, céréales, pain, biscuits, pâtisserie et confiserie, biscuits d’apéritifs, crackers ; chocolat ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; mayonnaise ; ketchup (sauce) ; vinaigre ; sauces (condiments) ; sauces à salade ; épices ; herbes aromatiques séchées (assaisonnement) ; boissons à base de café, de thé, de cacao ou de chocolat ; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Services de vente en gros et services de vente au détail en boutiques, par correspondance ou au moyen d'un réseau informatique mondial, de viande, poisson, volaille, gibier, salaisons et charcuterie, mollusques comestibles non vivants, crustacés non vivants, fruits et légumes conservés, fruits et légumes congelés, fruits et légumes séchés ou cuits, gelées, confitures, marmelades, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, beurre, fromage, crème (produit laitier), yaourt, huiles et graisses comestibles, de boissons lactées où le lait prédomine ; services de vente en gros et services de vente au détail en boutiques, par correspondance ou au moyen d'un réseau informatique mondial, de café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, farines et préparations faites de céréales, céréales, pain, biscuits, pâtisserie et confiserie, biscuits d’apéritifs, crackers, de chocolat, glaces alimentaires, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, mayonnaise, ketchup (sauce), vinaigre, sauces (condiments), sauces à salade, épices, herbes aromatiques séchées (assaisonnement), de boissons à base de café, de thé, de cacao ou de chocolat.
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