Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DUCS DE GASCOGNE
S.A. LES DUCS DE GASCOGNE

Numéro de dépôt :
1632548
Date de dépôt :
08/09/1989
Lieu de dépôt :
AUCH
Date d'expiration :
08/09/1999
DUCS DE GASCOGNE de LES DUCS DE GASCOGNE

Présentation de la marque DUCS DE GASCOGNE

Déposée le 8 septembre 1989 par la Société Anonyme (SA) LES DUCS DE GASCOGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUCH), la marque française « DUCS DE GASCOGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES DUCS DE GASCOGNE domicilié(e) Route de Mauvezin, 32201 GIMONT Cédex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marcel ANGELONI, Responsable Ressources Humaines - France.

La marque DUCS DE GASCOGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1632548.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

LES DUCS DE GASCOGNE a également déposé les autres marques suivantes : SAMATAN FOIES GRAS , (Marque figurative) , CANARDIE , DUO GOURMET , CUISIGNAC , Les bons Mets BIO , DUCS DE GASCOGNE , JEAN DE VEYRAC , BLASON GOURMAND , LES DUCS FOIES GRAS DE FRANCE


S.A. LES DUCS DE GASCOGNE - Route de Mauvezin, 32201 GIMONT Cédex - France


Marcel ANGELONI, Responsable Ressources Humaines - France


Inscription le 9 décembre 1999 - Concession de licence n°291691 - Publication au BOPI 1999-12-09

Conserves de plats régionaux, vin de pays et d'appellation d'origine en provenance de Gascogne, vins mousseux de qualité et vins mousseux de qualité produits dans une région déterminée en provenance de Gascogne, eaux de vie d'appellation d'origine en provenance de Gascogne, spiritueux (à l'exception des eaux de vie), pâtisserie, confiserie, ostréiculture, publicité et affaires, imprimerie

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.