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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LES DUCS DE GASCOGNE
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CUISIGNAC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CUISIGNAC
LES DUCS DE GASCOGNE, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
93478578
Date de dépôt :
28/07/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/07/2023

Présentation de la marque CUISIGNAC

Déposée le 28 juillet 1993 par la Société Anonyme (SA) LES DUCS DE GASCOGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CUISIGNAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-36 du 10 septembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES DUCS DE GASCOGNE domicilié(e) Route de Mauvezin - 32200 - GIMONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 620 107 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE & BARDOU domicilié(e) BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE CEDEX - France.

La marque CUISIGNAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93478578.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CUISIGNAC est expirée depuis le 28 juillet 2023.

LES DUCS DE GASCOGNE a également déposé les autres marques suivantes : SAMATAN FOIES GRAS , (Marque figurative) , DUCS DE GASCOGNE , CANARDIE , DUO GOURMET , Les bons Mets BIO , DUCS DE GASCOGNE , JEAN DE VEYRAC , BLASON GOURMAND , LES DUCS FOIES GRAS DE FRANCE


LES DUCS DE GASCOGNE, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - Route de Mauvezin - 32200 - GIMONT - France - SIREN 395620107


CABINET MORELLE & BARDOU - BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 21 juillet 2003 n°2246498 - Publication au BOPI 2003-07-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-02

Publication - Publication le 10 sept. 1993 au BOPI 1993-36

Renouvellement sans limitation le 13 juin 2013 n°2532054 - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-06-13

Viande et extraits de viande, volaille, gibier; graisses comestibles de canard ou d'oie; pâtés, blocs et mousses de foie gras ; oeufs, lait et produits laitiers; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; plats cuisinés de viande, de volaille ou de gibier ; conserves, conserves de confits, de gésiers, d'abats, de foies gras de canard ou d'oie.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines; préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade); épices; glace à rafraîchir.Boissons alcooliques à savoir vins d'appellation d'origine contrôlée, armagnacs, cognacs, liqueurs, eaux de vie

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.