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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LES DUCS DE GASCOGNE
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CANARDIE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CANARDIE
LES DUCS DE GASCOGNE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92408478
Date de dépôt :
02/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/03/2022

Présentation de la marque CANARDIE

Déposée le 2 mars 1992 par la Société Anonyme (SA) LES DUCS DE GASCOGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CANARDIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-10 du 17 avril 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES DUCS DE GASCOGNE domicilié(e) Route de Mauvezin - 32200 - GIMONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 620 107 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE & BARDOU domicilié(e) BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE CEDEX - France.

La marque CANARDIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92408478.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CANARDIE est expirée depuis le 2 mars 2022.

LES DUCS DE GASCOGNE a également déposé les autres marques suivantes : SAMATAN FOIES GRAS , (Marque figurative) , DUCS DE GASCOGNE , DUO GOURMET , CUISIGNAC , Les bons Mets BIO , DUCS DE GASCOGNE , JEAN DE VEYRAC , BLASON GOURMAND , LES DUCS FOIES GRAS DE FRANCE


LES DUCS DE GASCOGNE, Société Anonyme - Route de Mauvezin - 32200 - GIMONT - France - SIREN 395620107


CABINET MORELLE & BARDOU - BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE CEDEX - France


Errata - Publication au BOPI 1992-31

Renouvellement sans limitation le 12 février 2002 n°2215388 - Publication au BOPI 2002-02-12

Inscription le 28 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°358093 - Publication au BOPI 2002-10-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-27

Inscription le 28 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°358094 - Publication au BOPI 2002-10-28

Publication - Publication le 17 avr. 1992 au BOPI 1992-10

Renouvellement sans limitation le 12 janvier 2012 n°2488811 - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-01-12

Viande de canard, canard, blocs et mousses de foies gras de canard; pâtés de canard; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses de canard; sauces à salade; conserves à base de canard.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade); épices; glace à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.