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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LES DUCS DE GASCOGNE
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BLASON GOURMAND
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BLASON GOURMAND
LES DUCS DE GASCOGNE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92407304
Date de dépôt :
24/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/02/2022

Présentation de la marque BLASON GOURMAND

Déposée le 24 février 1992 par la Société Anonyme (SA) LES DUCS DE GASCOGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BLASON GOURMAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-09 du 10 avril 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES DUCS DE GASCOGNE domicilié(e) Route de Mauvezin - 32200 - GIMONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 620 107 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE & BARDOU domicilié(e) BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE CEDEX - France.

La marque BLASON GOURMAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92407304.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BLASON GOURMAND est expirée depuis le 24 février 2022.

LES DUCS DE GASCOGNE a également déposé les autres marques suivantes : SAMATAN FOIES GRAS , (Marque figurative) , DUCS DE GASCOGNE , CANARDIE , DUO GOURMET , CUISIGNAC , Les bons Mets BIO , DUCS DE GASCOGNE , JEAN DE VEYRAC , LES DUCS FOIES GRAS DE FRANCE


LES DUCS DE GASCOGNE, Société Anonyme - Route de Mauvezin - 32200 - GIMONT - France - SIREN 395620107


CABINET MORELLE & BARDOU - BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 12 février 2002 n°2215387 - Publication au BOPI 2002-02-12

Inscription le 18 août 1992 - RENONCIATION PARTIELLE n°66247 - Publication au BOPI 1992-08-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-33

Publication - Publication le 10 avr. 1992 au BOPI 1992-09

Renouvellement sans limitation le 12 janvier 2012 n°2488812 - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-01-12

Viande et extraits de viande de canard; graisses comestibles de canard; pâtés à base de canard, blocs de foie gras de canard et mousses de foie gras de canard ; ufs de canne ; conserves à base de canard à savoir, conserves de confits, de gésiers, d'abats, de foies gras de canard, canard.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines; préparations faites de céréales à base de canard, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces; épices; glace à rafraîchir.Boissons alcooliques à savoir vins, liqueurs, eaux de vie

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.