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Marques déposées par LES DUCS D'AQUITAINETODO
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CHATEAU HAUT NIVELLE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU HAUT NIVELLE
SCEA LES DUCS D'AQUITAINE, SCEA

Numéro de dépôt :
1502262
Date de dépôt :
14/09/1988
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
14/09/2028

Présentation de la marque CHATEAU HAUT NIVELLE

Déposée le 14 septembre 1988 par LES DUCS D'AQUITAINETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU HAUT NIVELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LES DUCS D'AQUITAINETODO domicilié(e) 2 route de Cornemps - 33660 - SAINT SAUVEUR DE PUYNORMAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 593 163 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCEA LES DUCS D'AQUITAINE, M. LE POTTIER Patrick domicilié(e) 2 route de Cornemps - 33660 - SAINT SAUVEUR DE PUYNORMAND - France.

La marque CHATEAU HAUT NIVELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1502262.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHATEAU HAUT NIVELLE arrivera à expiration en date du 14 septembre 2028.

LES DUCS D'AQUITAINE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DES DUCS , DUC D'AQUITAINE , CHATEAU PUY-FAVEREAU


SCEA LES DUCS D'AQUITAINE, SCEA - 2 route de Cornemps - 33660 - SAINT SAUVEUR DE PUYNORMAND - France - SIREN 338593163


SCEA LES DUCS D'AQUITAINE, M. LE POTTIER Patrick - 2 route de Cornemps - 33660 - SAINT SAUVEUR DE PUYNORMAND - France


Renouvellement sans limitation n°2133820 - Publication au BOPI 1999-18

Renouvellement sans limitation le 11 février 2009 n°2397913 - Publication au BOPI 2009-02-11

Inscription le 21 janvier 1999 - Recours en restauration n°270902 - Publication au BOPI 1999-01-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-20

Inscription le 23 mars 1999 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°274357 - Publication au BOPI 1999-03-23

Inscription le 30 décembre 1998 - Changement de dénomination n°271318 - Publication au BOPI 1998-12-30

Renouvellement sans limitation le 24 novembre 2018 n°2699015 - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2018-11-24

Vins d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée: CHATEAU HAUT NIVELLE