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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES DOUCEURS DU TERROIR
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Macaron de Fontevraud
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Macaron de Fontevraud
LES DOUCEURS DU TERROIR, SARL

Numéro de dépôt :
3893531
Date de dépôt :
01/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
01/02/2022
Macaron de Fontevraud de LES DOUCEURS DU TERROIR

Présentation de la marque Macaron de Fontevraud

Déposée le 1 février 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES DOUCEURS DU TERROIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Macaron de Fontevraud » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-08 du 24 février 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES DOUCEURS DU TERROIR domicilié(e) 4 route d'Arçay, Chassigny - 86200 - ARCAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES DOUCEURS DU TERROIR, M. Richard BIREN domicilié(e) 4 route d'Arçay, Chassigny - 86200 - ARCAY - France.

La marque Macaron de Fontevraud a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3893531.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Macaron de Fontevraud est expirée depuis le 1 février 2022.

LES DOUCEURS DU TERROIR a également déposé les autres marques suivantes : DOUCEURS DU TERROIR , Croquant de Loudun


LES DOUCEURS DU TERROIR, SARL - 4 route d'Arçay, Chassigny - 86200 - ARCAY - France


LES DOUCEURS DU TERROIR, M. Richard BIREN - 4 route d'Arçay, Chassigny - 86200 - ARCAY - France


Publication - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08

Enregistrement sans modification - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-21

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.