Déposée le 11 août 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES DOUCEURS DU TERROIR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « DOUCEURS DU TERROIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-35 du 31 août 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES DOUCEURS DU TERROIR domicilié(e) 4 route d'Arçay - 86200 - ARCAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 518 293 642 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES DOUCEURS DU TERROIR, M. Richard BIREN domicilié(e) 4 route d'Arçay - 86200 - ARCAY - France.
La marque DOUCEURS DU TERROIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3940175.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LES DOUCEURS DU TERROIR, SARL - 4 route d'Arçay - 86200 - ARCAY - France - SIREN 518293642
LES DOUCEURS DU TERROIR, M. Richard BIREN - 4 route d'Arçay - 86200 - ARCAY - France
Publication - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35
Enregistrement sans modification - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.
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