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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Les Douceurs du Terroir
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Croquant de Loudun
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Croquant de Loudun
Les Douceurs du Terroir, SARL

Numéro de dépôt :
3763708
Date de dépôt :
02/09/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/09/2020
Croquant de Loudun de Les Douceurs du Terroir

Présentation de la marque Croquant de Loudun

Déposée par voie électronique le 2 septembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Les Douceurs du Terroir auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Croquant de Loudun » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-38 du 24 septembre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Les Douceurs du Terroir domicilié(e) 4 route d'Arçay - 86200 - ARCAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 518 293 642 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Douceurs du Terroir domicilié(e) 4 route d'Arçay - 86200 - ARCAY - France.

La marque Croquant de Loudun a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3763708.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Croquant de Loudun est expirée depuis le 2 septembre 2020.

Les Douceurs du Terroir a également déposé les autres marques suivantes : DOUCEURS DU TERROIR , Macaron de Fontevraud


Les Douceurs du Terroir, SARL - 4 route d'Arçay - 86200 - ARCAY - France - SIREN 518293642


Les Douceurs du Terroir - 4 route d'Arçay - 86200 - ARCAY - France


Publication - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38

Enregistrement sans modification - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2011-03

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.