Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES DOUBS LOCAVORES MANGEZ SAIN MANGEZ LOCAL
LES DOUBS LOCAVORES, ASSOCIATION

Numéro de dépôt :
4131587
Date de dépôt :
05/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/11/2024
LES DOUBS LOCAVORES MANGEZ SAIN MANGEZ LOCAL de LES DOUBS LOCAVORES

Présentation de la marque LES DOUBS LOCAVORES MANGEZ SAIN MANGEZ LOCAL

Déposée par voie électronique le 5 novembre 2014 par LES DOUBS LOCAVORES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES DOUBS LOCAVORES MANGEZ SAIN MANGEZ LOCAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-48 du 28 novembre 2014.

Le déposant est LES DOUBS LOCAVORES, ASSOCIATION domicilié(e) RUE DU CHATELARD, CIDEX 3 - 25250 - HYEMONDANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES DOUBS LOCAVORES domicilié(e) RUE DU CHATELARD, CIDEX 3 - 25250 - HYEMONDANS - France.

La marque LES DOUBS LOCAVORES MANGEZ SAIN MANGEZ LOCAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4131587.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES DOUBS LOCAVORES MANGEZ SAIN MANGEZ LOCAL est expirée depuis le 5 novembre 2024.


LES DOUBS LOCAVORES, ASSOCIATION - RUE DU CHATELARD, CIDEX 3 - 25250 - HYEMONDANS - France


LES DOUBS LOCAVORES - RUE DU CHATELARD, CIDEX 3 - 25250 - HYEMONDANS - France


Publication - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48

Enregistrement sans modification - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09

Viande, poisson, volaille et gibier ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; biscuits ; gâteaux ;

Animaux vivants ; fruits et légumes frais ;

Bières ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ;

Digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux.