Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Dons de Calsay ANNEAUX DE CALSAY
SARL LES DONS DE CALSAY

Numéro de dépôt :
3237271
Date de dépôt :
15/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/07/2013
Les Dons de Calsay ANNEAUX DE CALSAY de LES DONS DE CALSAY

Présentation de la marque Les Dons de Calsay ANNEAUX DE CALSAY

Déposée le 15 juillet 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES DONS DE CALSAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Dons de Calsay ANNEAUX DE CALSAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-35 du 29 août 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES DONS DE CALSAY domicilié(e) 76 Avenue de Magudas,33185 Le Haillan - 33185 - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 740 943 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL LES DONS DE CALSAY CAPITAL VARIABLE DE 50 000 F domicilié(e) 76, Avenue de Magudas,33185 LE HAILLAN - 33185 - France.

La marque Les Dons de Calsay ANNEAUX DE CALSAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3237271.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Dons de Calsay ANNEAUX DE CALSAY est expirée depuis le 15 juillet 2013.

LES DONS DE CALSAY a également déposé les autres marques suivantes : Les Merveilles d'Alice O , LES DONS DE CALSAY OREILLETTES BORDELAISE AU BEURRE , Les Merveilles d'Alice A , Les Merveilles d'Alice M , Les Dons de Calsay MERVEILLES AUTHENTIQUES , Les Merveilles d'Alice B


SARL LES DONS DE CALSAY - 76 Avenue de Magudas,33185 Le Haillan - 33185 - France - SIREN 423740943


SARL LES DONS DE CALSAY CAPITAL VARIABLE DE 50 000 F - 76, Avenue de Magudas,33185 LE HAILLAN - 33185 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-52

Publication - Publication le 29 août 2003 au BOPI 2003-35

Pâtisserie.