Les Dominicains de Haute-Alsace, Association loi 1901
Numéro de dépôt :
3219549
Date de dépôt :
02/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/04/2023
Présentation de la marque Les Dominicains DE HAUTE - ALSACE
Déposée le 2 avril 2003 par l'association loi 1901 Les Dominicains de Haute-Alsace
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « Les Dominicains DE HAUTE - ALSACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-20 du 16 mai 2003.
Le déposant est l'association loi 1901 Les Dominicains de Haute-Alsace domicilié(e) 34 rue des Dominicains - 68500 - GUEBWILLER - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 820 219 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Les Dominicains de Haute-Alsace domicilié(e) 34 rue des Dominicains - 68500 - GUEBWILLER - France.
La marque Les Dominicains DE HAUTE - ALSACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3219549.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Les Dominicains DE HAUTE - ALSACE est expirée depuis le 2 avril 2023.
Les Dominicains de Haute-Alsace a également déposé les autres marques suivantes : Café Rhénan
Les Dominicains de Haute-Alsace, Association loi 1901 - 34 rue des Dominicains - 68500 - GUEBWILLER - France - SIREN 388820219
Les Dominicains de Haute-Alsace - 34 rue des Dominicains - 68500 - GUEBWILLER - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-40
Publication - Publication le 16 mai 2003 au BOPI 2003-20
Renouvellement sans limitation le 30 octobre 2013 n°2543360 - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2013-10-30
Organisation de concerts et d'opéras. Organisation de festivals de musique. Organisation d'académies musicales. Organisation de concours de musique. Acceuil d'artistes en résidence. Centre de recherches musicales. Centre d'enseignement musical. Animation de visites culturelles. Organisation de séminaires d'entreprise. Organisation de soirées évènementielles d'entreprises. Délivrance et réservation de billets de spectacle. Bar de license 4.
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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