Déposée le 15 janvier 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES DOMES MONTAURIOL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MONTAURIOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-08 du 23 février 1996.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES DOMES MONTAURIOL domicilié(e) Siège Social: Lot. Salit - Route d'Albefeuille Lagarde, 82000 MONTAUBAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 163 124 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Jean-Louis MAUCLAIR I.F.A.C. - France.
La marque MONTAURIOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96606067.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONTAURIOL est expirée depuis le 15 janvier 2006.
LES DOMES MONTAURIOL, S.A.R.L. - Siège Social: Lot. Salit - Route d'Albefeuille Lagarde, 82000 MONTAUBAN - France - SIREN 403163124
Maître Jean-Louis MAUCLAIR I.F.A.C. - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-26
Publication - Publication le 23 févr. 1996 au BOPI 1996-08
Matériaux de construction métalliques Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler Matériaux de construction non métalliques
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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