Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA PETITE SOURCE
LES DOMAINES ROBERT VIC, SARL

Numéro de dépôt :
3835402
Date de dépôt :
30/05/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/05/2021
LA PETITE SOURCE de LES DOMAINES ROBERT VIC

Présentation de la marque LA PETITE SOURCE

Déposée par voie électronique le 30 mai 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES DOMAINES ROBERT VIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA PETITE SOURCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-25 du 24 juin 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES DOMAINES ROBERT VIC domicilié(e) 1 DOMAINE PREIGNES LE VIEUX - 34450 - VIAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 978 227 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES DOMAINES ROBERT VIC domicilié(e) 1 DOMAINE PREIGNES LE VIEUX - 34450 - VIAS - France.

La marque LA PETITE SOURCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3835402.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PETITE SOURCE est expirée depuis le 30 mai 2021.

LES DOMAINES ROBERT VIC a également déposé les autres marques suivantes : A VIC LA DECOUVERTE , LES HAUTS DE MEDIAN , perlinpinpin , YOU AND ME , GREG & JUJU , BERGON , COMTE PAUL ANTONIN , COMTESSE DE MARION , A VIC LE LONG CHEMIN , CLOS DU bosquet


LES DOMAINES ROBERT VIC, SARL - 1 DOMAINE PREIGNES LE VIEUX - 34450 - VIAS - France - SIREN 434978227


LES DOMAINES ROBERT VIC - 1 DOMAINE PREIGNES LE VIEUX - 34450 - VIAS - France


Publication - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-25

Enregistrement sans modification - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins ; spiritueux.