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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Les Domaines Robert Vic
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Domaine de Montès
Marque expirée - Marque en non vigueur

Domaine de Montès
SARL Les Domaines Robert Vic

Numéro de dépôt :
3430916
Date de dépôt :
18/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/05/2016
Domaine de Montès de Les Domaines Robert Vic

Présentation de la marque Domaine de Montès

Déposée le 18 mai 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Les Domaines Robert Vic auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine de Montès »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Les Domaines Robert Vic domicilié(e) Domaine de Preignes le Vieux,34450 VIAS - 34450 - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 978 227 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL Les Domaines Robert Vic domicilié(e) Domaine de Preignes le Vieux,34450 VIAS - 34450 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine de Montès est expirée depuis le 18 mai 2016.

Les Domaines Robert Vic a également déposé les autres marques suivantes : A VIC LA DECOUVERTE , LES HAUTS DE MEDIAN , perlinpinpin , YOU AND ME , GREG & JUJU , BERGON , COMTE PAUL ANTONIN , COMTESSE DE MARION , A VIC LE LONG CHEMIN , CLOS DU bosquet


SARL Les Domaines Robert Vic - Domaine de Preignes le Vieux,34450 VIAS - 34450 - France - SIREN 434978227


SARL Les Domaines Robert Vic - Domaine de Preignes le Vieux,34450 VIAS - 34450 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-52

Publication - Publication le 7 juil. 2006 au BOPI 2006-27

– boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins). – vins de pays ou d'appellation d'origine.