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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES DOMAINES ROBERT VIC
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CLOS DE BELLOC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS DE BELLOC
LES DOMAINES ROBERT VIC, SARL

Numéro de dépôt :
3981350
Date de dépôt :
08/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
08/02/2023
CLOS DE BELLOC de LES DOMAINES ROBERT VIC

Présentation de la marque CLOS DE BELLOC

Déposée le 8 février 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES DOMAINES ROBERT VIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CLOS DE BELLOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-09 du 1 mars 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES DOMAINES ROBERT VIC domicilié(e) DOMAINE PREIGNES LE VIEUX - 34450 - VIAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES DOMAINES ROBERT VIC, M. VIC JEROME domicilié(e) DOMAINE PREIGNES LE VIEUX - 34450 - VIAS - France.

La marque CLOS DE BELLOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3981350.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS DE BELLOC est expirée depuis le 8 février 2023.

LES DOMAINES ROBERT VIC a également déposé les autres marques suivantes : A VIC LA DECOUVERTE , LES HAUTS DE MEDIAN , perlinpinpin , YOU AND ME , GREG & JUJU , BERGON , COMTE PAUL ANTONIN , COMTESSE DE MARION , A VIC LE LONG CHEMIN , CLOS DU bosquet


LES DOMAINES ROBERT VIC, SARL - DOMAINE PREIGNES LE VIEUX - 34450 - VIAS - France


LES DOMAINES ROBERT VIC, M. VIC JEROME - DOMAINE PREIGNES LE VIEUX - 34450 - VIAS - France


Publication - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Enregistrement avec modification - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Vins d'appellation d'origine contrôlée.