Marque enregistrée - Marque en vigueur

THE BEST PACK DO WINE MORE TIME! BY LES DOMAINES NANCY
LES DOMAINES NANCY, SARL

Numéro de dépôt :
4322635
Date de dépôt :
16/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/12/2026
THE BEST PACK DO WINE MORE TIME! BY LES DOMAINES NANCY de LES DOMAINES NANCY

Présentation de la marque THE BEST PACK DO WINE MORE TIME! BY LES DOMAINES NANCY

Déposée le 16 décembre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES DOMAINES NANCY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « THE BEST PACK DO WINE MORE TIME! BY LES DOMAINES NANCY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-01 du 6 janvier 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES DOMAINES NANCY domicilié(e) 2 rue Claude Charles - 54000 - NANCY - France et immatriculée sous le numéro RCS 477 481 378 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, scp bertaud callet, M. CALLET sylvain domicilié(e) 3 rue saint julien - 54000 - NANCY - France.

La marque THE BEST PACK DO WINE MORE TIME! BY LES DOMAINES NANCY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4322635.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THE BEST PACK DO WINE MORE TIME! BY LES DOMAINES NANCY arrivera à expiration en date du 16 décembre 2026.

LES DOMAINES NANCY a également déposé les autres marques suivantes : LES RENCONTRES OENOLOGIQUES DES DOMAINES , FROG SPIRIT Company , LES RENCONTRES OENOLOGIQUES DES DOMAINES NANCY , La Belle Dorée


LES DOMAINES NANCY, SARL - 2 rue Claude Charles - 54000 - NANCY - France - SIREN 477481378


scp bertaud callet, M. CALLET sylvain - 3 rue saint julien - 54000 - NANCY - France


Publication - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

Enregistrement avec modification - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-24

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; services de logistique en matière de transport ; distribution (livraison de produits).