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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES DOMAINES NANCY
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La Belle Dorée
Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Belle Dorée
LES DOMAINES NANCY, SARL

Numéro de dépôt :
4261840
Date de dépôt :
04/04/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
04/04/2026
La Belle Dorée de LES DOMAINES NANCY

Présentation de la marque La Belle Dorée

Déposée le 4 avril 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES DOMAINES NANCY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « La Belle Dorée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-17 du 29 avril 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES DOMAINES NANCY domicilié(e) 2 rue Claude Charles - 54000 - NANCY - France et immatriculée sous le numéro RCS 477 481 378 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP BERTAUD CALLET, Me Sylvain CALLET domicilié(e) 3 Rue Saint Julien - 54000 - NANCY - France.

La marque La Belle Dorée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4261840.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Belle Dorée arrivera à expiration en date du 4 avril 2026.

LES DOMAINES NANCY a également déposé les autres marques suivantes : LES RENCONTRES OENOLOGIQUES DES DOMAINES , FROG SPIRIT Company , LES RENCONTRES OENOLOGIQUES DES DOMAINES NANCY , THE BEST PACK DO WINE MORE TIME! BY LES DOMAINES NANCY


LES DOMAINES NANCY, SARL - 2 rue Claude Charles - 54000 - NANCY - France - SIREN 477481378


SCP BERTAUD CALLET, Me Sylvain CALLET - 3 Rue Saint Julien - 54000 - NANCY - France


Publication - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17

Enregistrement sans modification - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-30

Bières, eaux minérales (boissons), eaux gazeuses, boissons à base de fruits, jus de fruits, sirops pour boissons, préparations pour faire des boissons, limonades, nectars de fruits, sodas, apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières), vins, vins d'appellation d'origine protégée, vins à indication géographique protégée, boissons aromatisées gazéifiées à base de vin ou d'arôme de Mirabelle.