PAVILLON DE FRÉGATE ESPACE DE RÉCEPTION
Présentation de la marque PAVILLON DE FRÉGATE ESPACE DE RÉCEPTION
Déposée le 25 février 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Les domaines N.D de port d'alon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAVILLON DE FRÉGATE ESPACE DE RÉCEPTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-14 du 3 avril 2009.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PAVILLON DE FRÉGATE ESPACE DE RÉCEPTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3632214.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PAVILLON DE FRÉGATE ESPACE DE RÉCEPTION arrivera à expiration en date du 25 février 2029.
Les domaines N.D de port d'alon a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 3 avr. 2009 au BOPI 2009-14
Enregistrement avec modification - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31
Renouvellement sans limitation le 4 mars 2019 n°2708384 - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-03-04