DOMAINE DE FRÉGATE A.O.C BANDOL
Présentation de la marque DOMAINE DE FRÉGATE A.O.C BANDOL
Déposée le 27 mars 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES DOMAINES N.D DE PORT D'ALON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DOMAINE DE FRÉGATE A.O.C BANDOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-16 du 21 avril 2017.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOMAINE DE FRÉGATE A.O.C BANDOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4349422.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE FRÉGATE A.O.C BANDOL arrivera à expiration en date du 27 mars 2027.
LES DOMAINES N.D DE PORT D'ALON a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16
Enregistrement avec modification - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-34