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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE
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VILLA KASSAR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VILLA KASSAR
LES DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE, sas

Numéro de dépôt :
3217449
Date de dépôt :
21/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/03/2023
VILLA KASSAR de LES DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE

Présentation de la marque VILLA KASSAR

Déposée le 21 mars 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VILLA KASSAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-18 du 2 mai 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE domicilié(e) DOMAINE DE LA GRANGETTE - 34440 - NISSAN LEZ ENSERUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 390 211 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE domicilié(e) DOMAINE DE LA GRANGETTE - 34440 - NISSAN LEZ ENSERUNE - France.

La marque VILLA KASSAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3217449.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VILLA KASSAR est expirée depuis le 21 mars 2023.

LES DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE GALETIS DEPUIS 1697 LE VIN EST NOTRE ART , PISCO SOUR , LES CURIOSITES , TERRE DE GALETIS , BELLE AVENUE , LA BELLE MARINE , BARON DELPIERRE , Ronron , Vallon du Chêne , FRENCH MISS


LES DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE, sas - DOMAINE DE LA GRANGETTE - 34440 - NISSAN LEZ ENSERUNE - France - SIREN 422390211


DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE - DOMAINE DE LA GRANGETTE - 34440 - NISSAN LEZ ENSERUNE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-35

Publication - Publication le 2 mai 2003 au BOPI 2003-18

Renouvellement sans limitation le 20 mars 2013 n°2525422 - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-03-20

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