Vallon du Chêne
Présentation de la marque Vallon du Chêne
Déposée par voie électronique le 18 août 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Les Domaines Montariol Degroote auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Vallon du Chêne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-36 du 9 septembre 2016.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Vallon du Chêne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4293825.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Vallon du Chêne arrivera à expiration en date du 18 août 2026.
Les Domaines Montariol Degroote a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-36
Enregistrement sans modification - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49