Marque renouvelée - Marque en vigueur

THE
LES DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE, SAS

Numéro de dépôt :
3393474
Date de dépôt :
16/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/11/2025
THE de LES DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE

Présentation de la marque THE

Déposée le 16 novembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « THE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-52 du 30 décembre 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE domicilié(e) DOMAINE DE LA GRANGETTE - 34440 - NISSAN LES ENSERUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 390 211 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LES DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE, M. DEGROOTE Pierre domicilié(e) DOMAINE DE LA GRANGETTE - 34440 - NISSAN LES ENSERUNE - France.

La marque THE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3393474.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque THE arrivera à expiration en date du 16 novembre 2025.

LES DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE a également déposé les autres marques suivantes : VILLA KASSAR , DOMAINE GALETIS DEPUIS 1697 LE VIN EST NOTRE ART , PISCO SOUR , LES CURIOSITES , TERRE DE GALETIS , BELLE AVENUE , LA BELLE MARINE , BARON DELPIERRE , Ronron , Vallon du Chêne


LES DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE, SAS - DOMAINE DE LA GRANGETTE - 34440 - NISSAN LES ENSERUNE - France - SIREN 422390211


LES DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE, M. DEGROOTE Pierre - DOMAINE DE LA GRANGETTE - 34440 - NISSAN LES ENSERUNE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-17

Publication - Publication le 30 déc. 2005 au BOPI 2005-52

Inscription le 2 octobre 2015 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°655215 - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-10-02

Renouvellement sans limitation le 27 juillet 2015 n°2594767 - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2015-07-27

Boisson alcoolique : vins.