Terre des Fontaines

Les Domaines Montariol Degroote, SAS, Olga Barbash

Présentation de la marque Terre des Fontaines

Déposée le 1 juin 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Les Domaines Montariol Degroote auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Terre des Fontaines » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-25 du 22 juin 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Les Domaines Montariol Degroote domicilié(e) Domaine de la Grangette - 34440 - Nissan lez Enserune - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 390 211 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Domaines Montariol Degroote domicilié(e) Domaine de la Grangette - 34440 - Nissan lez Enserune - France.

La marque Terre des Fontaines a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3924021.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Terre des Fontaines est expirée depuis le 1 juin 2022.

Les Domaines Montariol Degroote a également déposé les autres marques suivantes : VILLA KASSAR , DOMAINE GALETIS DEPUIS 1697 LE VIN EST NOTRE ART , PISCO SOUR , LES CURIOSITES , TERRE DE GALETIS , BELLE AVENUE , LA BELLE MARINE , BARON DELPIERRE , Ronron , Vallon du Chêne