Marque enregistrée - Marque en vigueur

REULET
Les Domaines Montariol Degroote, sas

Numéro de dépôt :
4300879
Date de dépôt :
21/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/09/2026
REULET de Les Domaines Montariol Degroote

Présentation de la marque REULET

Déposée par voie électronique le 21 septembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Les Domaines Montariol Degroote auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « REULET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-41 du 14 octobre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Les Domaines Montariol Degroote domicilié(e) Domaine la Grangette - 34440 - NISSAN LEZ ENSERUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 390 211 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Domaines Montariol Degroote, Mme. Olga JOUY domicilié(e) Domaine la Grangette - 34440 - NISSAN LEZ ENSERUNE - France.

La marque REULET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4300879.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REULET arrivera à expiration en date du 21 septembre 2026.

Les Domaines Montariol Degroote a également déposé les autres marques suivantes : VILLA KASSAR , DOMAINE GALETIS DEPUIS 1697 LE VIN EST NOTRE ART , PISCO SOUR , LES CURIOSITES , TERRE DE GALETIS , BELLE AVENUE , LA BELLE MARINE , BARON DELPIERRE , Ronron , Vallon du Chêne


Les Domaines Montariol Degroote, sas - Domaine la Grangette - 34440 - NISSAN LEZ ENSERUNE - France - SIREN 422390211


Domaines Montariol Degroote, Mme. Olga JOUY - Domaine la Grangette - 34440 - NISSAN LEZ ENSERUNE - France


Publication - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41

Enregistrement sans modification - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.