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Marques déposées par LES DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE
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RAISSAC
Marque enregistrée - Marque en vigueur

RAISSAC
LES DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE

Numéro de dépôt :
4538418
Date de dépôt :
29/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/03/2029
RAISSAC de LES DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE

Présentation de la marque RAISSAC

Déposée par voie électronique le 29 mars 2019 par LES DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RAISSAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-16 du 19 avril 2019.

Le déposant est LES DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE domicilié(e) DOMAINE DE LA GRANGETTE - 34440 - NISSAN LEZ ENSERUNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE, Madame MARIE-PIERRE VIDAL domicilié(e) DOMAINE DE LA GRANGETTE - 34440 - NISSAN LEZ ENSERUNE - France.

La marque RAISSAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4538418.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RAISSAC arrivera à expiration en date du 29 mars 2029.

LES DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE a également déposé les autres marques suivantes : VILLA KASSAR , PISCO SOUR , LES CURIOSITES , TERRE DE GALETIS , BELLE AVENUE , LA BELLE MARINE , BARON DELPIERRE , Ronron , Vallon du Chêne , FRENCH MISS


LES DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE - DOMAINE DE LA GRANGETTE - 34440 - NISSAN LEZ ENSERUNE - France


LES DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE, Madame MARIE-PIERRE VIDAL - DOMAINE DE LA GRANGETTE - 34440 - NISSAN LEZ ENSERUNE - France


Publication - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-16

Enregistrement avec modification - Publication le 10 janv. 2020 au BOPI 2020-02

Vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.