Marque enregistrée - Marque en vigueur

PIERRE LE GRAND
LES DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE

Numéro de dépôt :
4677330
Date de dépôt :
28/08/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/08/2030
PIERRE LE GRAND de LES DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE

Présentation de la marque PIERRE LE GRAND

Déposée par voie électronique le 28 août 2020 par LES DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PIERRE LE GRAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-38 du 18 septembre 2020.

Le déposant est LES DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE domicilié(e) DOMAINE DE LA GRANGETTE - 34440 - NISSAN LEZ ENSERUNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MSP AVOCATS, Madame Marie SONNIER - POQUILLON domicilié(e) 12 Rue de la Petite Loge - 34000 - MONTPELLIER - France.

La marque PIERRE LE GRAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4677330.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PIERRE LE GRAND arrivera à expiration en date du 28 août 2030.

LES DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE a également déposé les autres marques suivantes : VILLA KASSAR , PISCO SOUR , LES CURIOSITES , TERRE DE GALETIS , BELLE AVENUE , LA BELLE MARINE , BARON DELPIERRE , Ronron , Vallon du Chêne , FRENCH MISS


LES DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE - DOMAINE DE LA GRANGETTE - 34440 - NISSAN LEZ ENSERUNE - France


MSP AVOCATS, Madame Marie SONNIER - POQUILLON - 12 Rue de la Petite Loge - 34000 - MONTPELLIER - France


Publication - Publication le 18 sept. 2020 au BOPI 2020-38

Inscription le 27 novembre 2020 - Retrait partiel n°803183 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-11-27

Enregistrement avec modification - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2021-02

Vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.