Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Pierre Henry
SARL LES DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE

Numéro de dépôt :
3320924
Date de dépôt :
22/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/10/2014
Pierre Henry de LES DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE

Présentation de la marque Pierre Henry

Déposée le 22 octobre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Pierre Henry » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-49 du 3 décembre 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE domicilié(e) Domaine de la Grangette,34440 NISSAN LEZ ENSERUNE - 34440 - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 390 211 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Domaines Montariol Degroote domicilié(e) Domaine de la Grangette,34440 NISSAN LEZ ENSERUNE - 34440 - France.

La marque Pierre Henry a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3320924.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pierre Henry est expirée depuis le 22 octobre 2014.

LES DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE a également déposé les autres marques suivantes : VILLA KASSAR , DOMAINE GALETIS DEPUIS 1697 LE VIN EST NOTRE ART , PISCO SOUR , LES CURIOSITES , TERRE DE GALETIS , BELLE AVENUE , LA BELLE MARINE , BARON DELPIERRE , Ronron , Vallon du Chêne


SARL LES DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE - Domaine de la Grangette,34440 NISSAN LEZ ENSERUNE - 34440 - France - SIREN 422390211


Les Domaines Montariol Degroote - Domaine de la Grangette,34440 NISSAN LEZ ENSERUNE - 34440 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-13

Publication - Publication le 3 déc. 2004 au BOPI 2004-49

Vins et spiritueux.