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Marques déposées par LES DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE
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PACURS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PACURS
LES DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE

Numéro de dépôt :
4481927
Date de dépôt :
11/09/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/09/2028
PACURS de LES DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE

Présentation de la marque PACURS

Déposée par voie électronique le 11 septembre 2018 par LES DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PACURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-40 du 5 octobre 2018.

Le déposant est LES DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE domicilié(e) DOMAINE LA GRANGETTE - 34440 - NISSAN-LEZ-ENSERUNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Domaines Montariol Degroote, Monsieur PIERRE DEGROOTE domicilié(e) DOMAINE LA GRANGETTE - 34440 - NISSAN-LEZ-ENSERUNE - France.

La marque PACURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4481927.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PACURS arrivera à expiration en date du 11 septembre 2028.

LES DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE a également déposé les autres marques suivantes : VILLA KASSAR , PISCO SOUR , LES CURIOSITES , TERRE DE GALETIS , BELLE AVENUE , LA BELLE MARINE , BARON DELPIERRE , Ronron , Vallon du Chêne , FRENCH MISS


LES DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE - DOMAINE LA GRANGETTE - 34440 - NISSAN-LEZ-ENSERUNE - France


Les Domaines Montariol Degroote, Monsieur PIERRE DEGROOTE - DOMAINE LA GRANGETTE - 34440 - NISSAN-LEZ-ENSERUNE - France


Publication - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-40

Enregistrement sans modification - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2019-01

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.