Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES JARDINS CATHARES
LES DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE

Numéro de dépôt :
4462916
Date de dépôt :
20/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/06/2028
LES JARDINS CATHARES de LES DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE

Présentation de la marque LES JARDINS CATHARES

Déposée par voie électronique le 20 juin 2018 par LES DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES JARDINS CATHARES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-28 du 13 juillet 2018.

Le déposant est LES DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE domicilié(e) DOMAINE LA GRANGETTE - 34440 - NISSAN LEZ ENSERUNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE, Madame OLGA JOUY domicilié(e) DOMAINE LA GRANGETTE - 34440 - NISSAN LEZ ENSERUNE - France.

La marque LES JARDINS CATHARES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4462916.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES JARDINS CATHARES arrivera à expiration en date du 20 juin 2028.

LES DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE a également déposé les autres marques suivantes : VILLA KASSAR , PISCO SOUR , LES CURIOSITES , TERRE DE GALETIS , BELLE AVENUE , LA BELLE MARINE , BARON DELPIERRE , Ronron , Vallon du Chêne , FRENCH MISS


LES DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE - DOMAINE LA GRANGETTE - 34440 - NISSAN LEZ ENSERUNE - France


DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE, Madame OLGA JOUY - DOMAINE LA GRANGETTE - 34440 - NISSAN LEZ ENSERUNE - France


Publication - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-28

Enregistrement avec modification - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-47

Vins bénéficiant de l'indication géographique protégée « LE PAYS CATHARE ».